ASSOCIATION SCOLAIRE FANART Active Besançon Périscolaire W251001356 801971383 Créée en 1986 soutenir et prendre part au projet éducatif de l'école élémentaire Fanart à Besançon Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Besançon (25000) 3 RUE ANTONIN FANART, 25000 BESANCON Identifiants RNAW251001356 SIREN801971383 HIST.0251011184 Historique Créée le 02/10/1986, dernière déclaration le 01/09/2025 6 évènements 02/10/1986 Création 02/10/1986 Enregistrement INSEE 02/10/1986 Dernier évènement INSEE 24/12/1986 Publication au Journal Officiel 01/09/2025 Dernière déclaration 30/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 01/09/2025 / Modification 01/09/2025 Modification Nouvel objet : soutenir et prendre part au projet éducatif de l'école élémentaire Fanart à Besançon Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.