Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : FRANCE BENEVOLAT BESANCON DOUBS
Nouveau titre : FRANCE BENEVOLAT FRANCHE-COMTE
Nouvel objet : promouvoir le bénévolat ; orienter les bénévoles vers les associations pouvant répondre à leurs attentes ; mieux connaître les besoins des associations en compétences bénévoles et ainsi participer au développement de la vie associative ; accompagner les associations des départements du Doubs, du Jura, de Haute-Saône et du territoire de Belfort pour une meilleure gestion de leur ressources humaines bénévoles ; développer un réseau de Centres, d'antennes et de relais du bénévolat dans le territoire concerné.
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 25
Préfecture : Doubs
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202600040644
Numéro de l'annonce : 644
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251001135
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0251016659
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03