CONSEIL DU CHEVAL DE FRANCHE-COMTE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2017-03-28

Projet porté

rassembler les différents secteurs de la filière équine et favoriser leur collaboration ; coordonner les initiatives et les actions engagées au sein de la filière ; concevoir et mettre en oeuvre des projets d'ensemble pour la filière ; faire connaître la filière équine et la promouvoir dans toutes ses dimensions (économiques, environnementales, sociales, sportives, éducatives, scientifiques, culturelles etc) ; représenter l'ensemble de la filière équine et relayer ses projets auprès des institutions publiques (de l'Europe, de l'Etat, des collectivités territoriales ect) et privées

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/03/2005 - Création de l'association
• 16/04/2005 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/03/2017 - Déclaration de dissolution de l'association
• 20/06/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 02/09/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251000918

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251016594

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.