SAUVEGARDE DU GRAND BESANCON

Activité

Mission

veiller par tous les moyens à la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine architectural de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du Grand Besançon ; veiller au respect des règles d'environnement, d'urbanisme, de sécurité lors de toutes les opérations d'aménagement, de construction et de réhabilitation de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du Grand Besançon ; défendre en justice l'ensemble de ces intérêts et ceux de tous ses membres ; avec pour moyen d'action tous recours (éventuellement en justice)

Commune

Auxon-Dessous (25870)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251000111

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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