CHASSE DES CAUSSES D'ANS - MAYAC

Active Mayac 2000-12-22
M

Mission

regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle du gibier vivant sur les territoires ou elle possède les droits de chasse, soit par apports des membres adhérents aux presents statuts, par bail, par échange ou convention

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mayac (24420)

Associations de Mayac

Contact

#

Identifiants

RNA
W243002408
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
308892
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr