M
Mission
PRATIQUE DE LA CHASSE DEVELOPPEMENT DU GIBIER PROTECTION REPEUPLEMENT REGULATION DES PREDATEUR REPRESSION DU BRACONNAGE ET EXPLOITATION RATIONNELLE DU GIBIER VIVANT SUR LES TERRITOIRES OU ELLE POSSEDE LES DROITS DE CHASSE SOIT PAR APPORT DE SES MEMBRES ADHERENTS AUX PR2SENTS STATUTS OU PAR BAIL
Domaines
- chasse
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Commune & Contact
Commune
Vieux-Mareuil (24340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W242000060
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1756
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 242S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr