M
Mission
DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENTREGULARISATION DES PREDATEURS REPRESSION DU BRACONNAGEEXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOC POSSEDE LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES SOIT PAR CE
Domaines
- chasse
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Commune & Contact
Commune
Vieux-Mareuil (24340)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W242000005
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1859
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 242S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr