ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SULPICE LE GUERETOIS

Active Saint-Sulpice-le-Guérétois 1971-09-02
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice-le-Guérétois (23000)

Associations de Saint-Sulpice-le-Guérétois

Siège INSEE

MAIRIE, 23000 SAINT-SULPICE-LE-GUERETOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W232000635
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807950720
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0232002345
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr