M
Mission
recherche de l'amélioration des services de l'eau et de l'assainissement collectif de l'Ile de Bréhat en contrepartie d'un prix raisonnable ; pour réaliser cet objet l'association entend procéder à toutes démarches nécessaires tant auprès des autorités et éventuellement des juridictions compétentes
Domaines
- pollutions, assainissement
@
Commune & Contact
Commune
Île-de-Bréhat (22870)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W224003434
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr