COMITE DES FETES DE L'ILE DE BREHAT Active Île-de-Bréhat Comités des fêtes W224001323 Créée en 1990 creer et favoriser l'animation sur l'ile de brehat Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Île-de-Bréhat (22870) Identifiants RNAW224001323 HIST.0224006190 Historique Créée le 27/07/1990, dernière déclaration le 13/05/2014 4 évènements 27/07/1990 Création 22/08/1990 Publication au Journal Officiel 13/05/2014 Dernière déclaration 15/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.