L'ARCHIPEL LIBRE

Activité

Projet porté

veiller au maintien de la libre circulation des personnes dans l'archipel des 7 îles à l'exception des zones traditionnellement réservées à la nidification des oiseaux marins et qui constituent la réserve actuelle ; cette libre circulation concerne les vedettes et embarcations diverses à voile comme à moteur, les admirateurs de l'archipel, les pêcheurs côtiers professionnels et amateurs ainsi que les pêcheurs bassiers se livrant à leur occupation traditionnelle dans le cadre du respect bien compris de la faune et de la flore, et dans les limites définies par la législation générale en vigueur ; l'association se donne également pour objectif de veiller à ce qu'aucune confiscation abusive du domaine public maritime, qui constitue un patrimoine commun, ne soit effectuée au bénéfice exclusif d'associations ou de groupements d'intérêts quels qu'ils soient

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• Tourisme - Les associations de ce domaine dans le département

• comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/02/2000 - Création de l'association
• 01/04/2000 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 05/07/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 05/07/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W223001189

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0223002521

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 223S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun