COMITE DES FETES DE PONT-MELVEZ

Active Pont-Melvez 1959-10-02
M

Mission

organisation des fêtes communales annuelles et de toute autre fête (compétitions sportives, bals, concours de boules, etc) ainsi que les fêtes de bienfaisance décidées par les membres du bureau ou le conseil municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-Melvez (22390)

Associations de Pont-Melvez

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 22390 PONT-MELVEZ

Contact

#

Identifiants

RNA
W222001678
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944585314
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0222000648
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 222S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr