COMITE DU QUARTIER DE SAINT JEAN Active Gurunhuel Monuments historiques W222000720 Créée en 1985 entretien et restauration de la chapelle de saint jean Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gurunhuel (22390) Identifiants RNAW222000720 HIST.0222001749 Historique Créée le 25/09/1985, dernière déclaration le 21/06/2010 4 évènements 25/09/1985 Création 09/10/1985 Publication au Journal Officiel 21/06/2010 Dernière déclaration 06/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.