ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (A.R.P.E.)

Mission

contribuer à la protection, la conservation, la restauration des espaces, des ressources, milieux et habitats naturels, des espèces végétales et animales, de la diversité et des équilibre fondamentaux écologiques, de l'eau, de l'air, des sols, des sites, des paysages, du patrimoine et du cadre de vie ; à la préservation des risques technologiques et naturels, à la lutte contre les nuisances et pollutions, contre l'aliénation des chemins ruraux ; à la promotion de l'accès à la nature ; à l'usage économe et rationnel des modes de transports, des ressources naturelles et énergétiques, et d'une manière générale, à la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire urbain, rural, dans une perspective de développement durable, en référence au code rural, au code de l'environnement, et au code de l'urbanisme (P.O.S., P.L.U., cartes communales, S.C.O.T., schémas directeurs, etc) en fonction des textes en vigueur

Historique

Evènements marquants

• 11/05/1989 - Création de l'association
• 12/07/1989 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 13/12/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 13/12/2024 - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

• Lien vers l'annonce numérisée : JOAFE_PDF_Unitaire_20250052_00210.pdf
• Lien permanent vers l'annonce du Journal Officiel : Lien permanent vers le detail de l'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce : 2025-12-23

Type d'annonce : Modification

• Nouvel objet : contribuer à la protection, la conservation, la restauration des espaces, des ressources, milieux et habitats naturels, des espèces végétales et animales, de la diversité et des équilibre fondamentaux écologiques, de l'eau, de l'air, des sols, des sites, des paysages, du patrimoine et du cadre de vie ; à la prévention des risques technologiques et naturels, à la lutte contre les nuisances et pollutions, contre l'aliénation des chemins ruraux ; à la promotion de l'accès à la nature ; à l'usage économe et rationnel des modes de transports, des ressources naturelles et énergétiques, et d'une manière générale, à la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire urbain, rural, dans une perspective de développement durable, en référence au code rural, au code de l'environnement, et au code de l'urbanisme (P.O.S., P.L.U., cartes communales, S.C.O.T., schémas directeurs, etc) en fonction des textes en vigueur; elle exerce son action prioritairement sur la communauté de communes de leff armor communauté, ainsi qu'à l'égard de tout fait, notamment en matière de pollution qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique, serait de nature à porter atteinte à l'environnement du territoire costarmoricain et breton; ses actions sont empreintes d'un esprit de stricte neutralité vis-à-vis des formations politiques et confessionnelles;
• Transfert du siège

Lieu de declaration :

• Département : 22
• Préfecture :
• Sous Préfecture : Guingamp

Identifiant annonce : 202500520210

Numéro de l'annonce : 210