COMITE DES FETES DE KERMOROC'H Active Kermoroc'h Comités des fêtes W222000128 Créée en 1981 Organisation des fetes dans la commune de kermoroc'h Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Kermoroc'h (22140) Identifiants RNAW222000128 HIST.0222001451 Historique Créée le 19/06/1981, dernière déclaration le 29/03/2011 4 évènements 19/06/1981 Création 05/07/1981 Publication au Journal Officiel 29/03/2011 Dernière déclaration 09/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.