OFFICE COMMUNAUTAIRE DES SPORTS (O.C.S) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARGUENON HUNAUDAYE

Activité

Mission

soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et à développer la pratique de l'éducation physique et des sports et le contrôle médico sportif ; faciliter dans les mêmes domaines une coordination des efforts et le plein et meilleur emploi des installations, du personnel permanent et des animateurs bénévoles existant dans le périmètre communautaire, y compris les activités extracommunautaires à la date de la création

Commune

Jugon-Les-Lacs - Commune nouvelle (22270)

Domaine

  • associations multisports locales

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : OFFICE COMMUNAUTAIRE DES SPORTS (O.C.S) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARGUENON HUNAUDAYE
  • Nouveau titre : OFFICE COMMUNAUTAIRE DES SPORTS DE JUGON LES LACS
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 22
  • Préfecture : Côtes-d'Armor
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202600070383

Numéro de l'annonce : 383

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W221002211

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0221003831

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 224P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03