LES PIERRES BLEUES

Activité

Projet porté

réaliser des enquêtes auprès des personnes de Chenôve sur la fiscalité concernant les taxes d'habitation et les taxes foncières ; renseigner les habitants de Chenôve sur leurs droits concernant ce type de fiscalité (recours en justice, demande d'exonération, renseignements sur le calcul de ces taxes) ; ces activités pourront prendre la forme d'enquêtes, de réunion d'information, de pétition ; cette association pourra éventuellement concerner l'ensemble des communes de France métropolitaine

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• défense de droits fondamentaux, activités civiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/09/2014 - Création de l'association
• 18/09/2014 - Dernière déclaration en date de l'association
• 27/09/2014 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/09/2014 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212007687

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun