COMPETENCES EN TEMPS PARTAGE COTE D'OR (CTP 21)

Activité

Projet porté

promouvoir et développer le concept du temps partagé dans une logique de compétences, tant auprès des employeurs, des administrations, des membres de l'association, que de tout autre tiers concerné ; le travail en temps partagé est une forme d'organisation de l'emploi de personnes exerçant leur activité au service de plusieurs entreprises, en privilégiant le salariat, dans l'un des cadres suivants, le multisalariat : une personne est simultanément salariée de plusieurs employeurs ; la pluriactivité : une personne travaille avec des statuts différents, salariés et/ou non salariés, soit au fil de l'année et des saisons, soit au cours d'une même période ; le groupement d'employeurs : une association mutualise les besoins d'emplois en temps partiels de plusieurs employeurs

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 23/08/1993 - Création de l'association
• 15/09/1993 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 12/04/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 18/04/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212001912

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 449967470

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 44996747000013

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9311875

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun