M
Mission
MISE EN COMMUN DES MOYENS TECHNIQUES ET FINANCIERS POUR PERMETTRE L'EXERCICE DE LA CHASSE ET LA MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE COMMUNAL DE CURLEY ET TOUT AUTRE TERRITOIRE POUR LEQUEL LA SOCIETE DISPOSERAIT D'UNE PERMISSION DE CHASSE EN TANT QUE PRENEUR OU CO-PRENEUR.
Domaines
- chasse 👉 Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
@
Commune & Contact
Commune
Curley (21220)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W212001750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8301617
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr