M
Mission
organiser la chasse sur les terrains faisant l'objet de baux avec les différentes communes entre autres, Arcenant, Chevannes et Collonges, voir d'autres si opportunités se présentaient et éventuellement de propriétaires particuliers ; réglementer et gérer la chasse ; assurer les battues aux nuisibles
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Arcenant (21700)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W211000818
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8400046
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr