M
Mission
production, protection repeuplement et élevage du gibier, destruction des nuisibles, répression du braconnage, exploitation rationnelle de la chasse, défense et protection des propriétés et récoltes, surveillances et police du territoire de chasse qui seront exercés par les sociétaires, les gardes assermentés, fédéraux champêtres particuliers
Domaines
- chasse 👉 Plaine Dijonnaise
@
Commune & Contact
Commune
Izier (21110)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W212001570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr