SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE EN PLAINE DE LONGCHAMP

Active Longchamp 1936-07-28
M

Mission

DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE; DESTRUCTION DES NUISIBLES; LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Longchamp (21110)

Associations de Longchamp

Contact

#

Identifiants

RNA
W212000956
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3601430
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : EVTJO_DATEPUBLI/

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr