M
Mission
DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Ouche et Montagne
@
Commune & Contact
Commune
Bussy-la-Pesle (21540)Associations de Bussy-la-Pesle
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212000827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5505181
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr