LA SAINT HUBERT DE VELARS SUR OUCHE

Active Velars-sur-Ouche 1922-08-28
M

Mission

assurer à la société la maîtrise de son territoire de chasse, qui pourra s'étendre des propriétés communales à tout l'ensemble du territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Velars-sur-Ouche (21370)

Associations de Velars-sur-Ouche

Siège INSEE

6 RUE DES 3 PONTS, 21370 VELARS-SUR-OUCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W212000074
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989366273
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2200895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr