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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2015-04-22.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT AUX ARTICLES L127-1
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
@
Commune & Contact
Commune
Montagny-lès-Beaune (21200)Associations de Montagny-lès-Beaune
Siège INSEE
MAIRIE, 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W211000402
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499187409
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 211S
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.