ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BONCOURT LE BOIS Active Boncourt-le-Bois Chasse W211000205 Créée en 1957 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boncourt-le-Bois (21700) Identifiants RNAW211000205 HIST.5700018 Historique Créée le 26/09/1957, dernière déclaration le 24/10/2006 4 évènements 26/09/1957 Création 26/10/1957 Publication au Journal Officiel 24/10/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.