Mission
Unir les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui pourraient y être admis, en vue de l'organisation de la chasse, de la protection des propriétés et du gibier, c'est-à-dire : - intensification de la protection du gibier par la proctection des nichées, la destruction des nuisibles, la represssion du braconnage, l'exploitation rationnellle de la chasse, - défense des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 les Trois Provinces
- chasse pêche 👉 les Trois Provinces
Commune & Contact
Commune
Sagonne (18600)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 182S
Observation : DDCSPP LE 08/06/2010
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr