SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-AIGNAN-DES-NOYERS

Active Saint-Aignan-des-Noyers 1948-07-06
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aignan-des-Noyers (18600)

Associations de Saint-Aignan-des-Noyers

Contact

#

Identifiants

RNA
W182004928
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0182000531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 182S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr