ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRIE SOUS MORTAGNE

Active Union Brie-sous-Mortagne 1968-12-18
M

Mission

o

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brie-sous-Mortagne (17120)

Associations de Brie-sous-Mortagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W174001345
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0174001476
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Union (U)

Gestion : 174S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr