Mission
l'exercice de la chasse à courre sur les territoires dont elle a directement ou indirectement ou par personne interposée le droit de chasse ; la pratique et la défense de l'art de la vénerie en conformité avec les conditions, charges et obligations des dispositions légales et réglementaires, des règles de la Société de Vénerie, des conditions d'exercice de la chasse édictées par les propriétaires des territoires mis à sa disposition et notamment des clauses, charges et conditions des adjudications domaniales ; le gardiennage, la protection et la défense du gibier ainsi que son repeuplement s'il y a lieu
Domaines
- chasse 👉 Royan Atlantique
Commune & Contact
Commune
Les Mathes (17570)Siège INSEE
DOMAINE DU CARREFOUR, 17570 LES MATHESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 172S
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr