COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA VILLE ET DU CCAS DE LA COMMUNE DE SAINTES, DE LA CDA DE SAINTES, DU CSE DE LA SEMIS, ET DES COMMUNES SIGNATAIRES D'UNE CONVENTION AVEC LE COS ET MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINTES

Activité

Mission

Initier, promouvoir et developper, en faveur des personnels de la ville t du ccas de la commune de saintes, de la communauté de communes du pays santon de l'office public de l'habitat de saintes, des communes de bussas/charente, pessines et st georges des côteaux, ttes formes d'actions a caractere social, d'entraide, culturel, sportif ou ludique.

Commune

Saintes (17100)

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W174000142

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0174001726

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 174S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.