COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA VILLE ET DU CCAS DE LA COMMUNE DE SAINTES, DE LA CDA DE SAINTES, DU CSE DE LA SEMIS, ET DES COMMUNES SIGNATAIRES D'UNE CONVENTION AVEC LE COS ET MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINTES

Active Saintes 1973-11-22
M

Mission

Initier, promouvoir et developper, en faveur des personnels de la ville t du ccas de la commune de saintes, de la communauté de communes du pays santon de l'office public de l'habitat de saintes, des communes de bussas/charente, pessines et st georges des côteaux, ttes formes d'actions a caractere social, d'entraide, culturel, sportif ou ludique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saintes (17100)

Associations de Saintes

Siège INSEE

7 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 17100 SAINTES

Contact

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Identifiants

RNA
W174000142
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
420303380
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0174001726
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 174S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr