ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-PIERRE-D'AMILLY

Active Saint-Pierre-d'Amilly 1969-07-09
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisible, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-d'Amilly (17700)

Associations de Saint-Pierre-d'Amilly

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 17700 SAINT-PIERRE-D'AMILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W172001770
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513096164
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0172001094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr