ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARDILLIERES

Active Ardillières 1968-11-05
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le dévéloppement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ardillières (17290)

Associations de Ardillières

Siège INSEE

MAIRIE, 17290 ARDILLIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W172001771
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513023325
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0172000993
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr