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ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES POUR L'AMENEE D'EAU AUX VILLAGES DE CHEZ CHAPELAUD ET DE LA CHAPELLE COMMUNE DE ST COUTANT 16350

Activité

Projet porté

amener de l'eau à l'usage agricole dans les deux villages de chez chapelaud et la chapelle dont les habitants membres de l'association syndicale précitée, possèdent la totalité des terrains agricoles autour du village comme le révèle le document cadastral joint (section D dite de chez chapelaud)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Coutant (16350)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W163000954

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 163S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun