COMITE DES FETES DE BROSSAC Active Brossac Comités des fêtes W162000391 421875766 Créée en 1972 Organiser les fetes et rejouissances de la commune de brossac Contact ANNUAIREbrossac.fr/vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Brossac Siège Brossac (16480) 16480 BROSSAC Identifiants RNAW162000391 SIREN421875766 HIST.0162001261 Historique Créée le 31/03/1972, dernière déclaration le 16/02/2017 6 évènements 31/03/1972 Création 14/04/1972 Publication au Journal Officiel 15/02/1998 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 16/02/2017 Dernière déclaration 28/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Brossac : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune