COMITE DES FETES DE PERIGNAC (16)

Active Pérignac 1976-02-06
M

Mission

organiser des fêtes et loisirs dans la commune de Pérignac (16250) ; mettre en oeuvre des moyens qui impliquent des activités économiques (code du commerce Article L442-7) et notamment le droit à la perception des bénéfices lors des activités dont le programme est établi en assemblée générale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pérignac (16250)

Associations de Pérignac

Siège INSEE

16250 PERIGNAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W161003671
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
794535864
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0161076009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 162S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr