ORGANISME DE GESTION DES ECOLES PRIVEES CATHOLIQUES DE CHAUDES AIGUES Active Chaudes-Aigues Gestion enseignement W153000547 Créée en 1944 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaudes-Aigues (15110) Identifiants RNAW153000547 HIST.0153000222 Historique Créée le 16/10/1944, dernière déclaration le 04/06/2009 4 évènements 16/10/1944 Création 30/10/1944 Publication au Journal Officiel 04/06/2009 Dernière déclaration 16/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.