COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE CASSANIOUZE Active Cassaniouze Socioculturel Comités des fêtes W151000399 Créée en 1977 développer l'animation au sein de la commune et la vie culturelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cassaniouze (15340) Identifiants RNAW151000399 HIST.0151001495 Historique Créée le 07/06/1977, dernière déclaration le 21/02/2026 4 évènements 07/06/1977 Création 18/06/1977 Publication au Journal Officiel 21/02/2026 Dernière déclaration 05/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.