COMITE DES FETES DE CALVINET

Active Calvinet 1999-02-26
M

Mission

Organisation de fêtes de quelque nature qu'elles soient ; réjouissances, manifestations, séances récréatives qui se trouvent placées en dehors de celles qui par leur caractère officiel doivent être organisées par la municipalité et les pouvoirs publics.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Calvinet (15340)

Associations de Puycapel

Siège INSEE

15340 PUYCAPEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W151000322
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779080514
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77908051400010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0151003348
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 151P

Activité

action socio-culturelle

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr