COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE ROUFFIAC Active Rouffiac Socioculturel Comités des fêtes W151000126 Créée en 1975 Fêtes de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouffiac (15150) Identifiants RNAW151000126 HIST.0151001380 Historique Créée le 19/04/1975, dernière déclaration le 26/02/2026 4 évènements 19/04/1975 Création 15/05/1975 Publication au Journal Officiel 26/02/2026 Dernière déclaration 26/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.