ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ONEZY Dissoute Ouézy Chasse W142008930 Créée en 1947 Cette association est dissoute depuis le 1957-08-23. chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Ouézy (14270) Identifiants RNAW142008930 HIST.0142001420 Historique Créée le 23/08/1947, dernière déclaration le 23/08/1947 5 évènements 23/08/1947 Création 23/08/1947 Dernière déclaration 05/09/1947 Publication au Journal Officiel 23/08/1957 Dissolution 13/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.