ASSOCIATION DES RIVERAINS DES EAUX DU DOMAINE PRIVE DE HAUTE ET BASSE-NORMANDIE

Dissoute Caen 1983-09-19
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-03-03.

faciliter les rapports des riverains entre eux ; étudier leurs intérêts communs et défendre leurs droits ; promouvoir la mise en valeur des eaux et plans d'eaux dont les membres sont riverains et étudier toutes questions, réformes et améliorations itnéressant les riverains (curages, faucardement...) ; entreprendre, poursuivre toutes actions et démarches utiles notamment auprès des pouvoirs publics et des administrations

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Caen la Mer
  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Caen (14000)

Associations de Caen

Contact

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Identifiants

RNA
W142007542
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142005337
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.