Mission
grouper les propriétaires ou habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune ou au territoire de la société sui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, sur les territoires où la société possèdera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse
Commune & Contact
Commune
Clinchamps-sur-Orne (14320)Associations de Clinchamps-sur-Orne
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr