L' HAMECON VERSONNAIS Active Clinchamps-sur-Orne Pêche W142004627 Créée en 1948 Surveillance du cours d'eau lOdon Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clinchamps-sur-Orne (14320) Identifiants RNAW142004627 HIST.0142001481 Historique Créée le 07/04/1948, dernière déclaration le 27/04/2022 4 évènements 07/04/1948 Création 23/04/1948 Publication au Journal Officiel 27/04/2022 Dernière déclaration 27/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.