M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires où l'association de chasse possèdera le droit de chasse, soit par des apports de sociétaires, soit par cession ou locations ; développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'organisation de ball-trap
Domaines
- chasse 👉 Cingal-Suisse Normande
@
Commune & Contact
Commune
Bretteville-sur-Laize (14680)Associations de Bretteville-sur-Laize
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W142005201
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr