ASSOCIATION DE CHASSE LA BASSE HOGUETTE

Active Ranville 2000-08-08
M

Mission

développer la chasse sur le territoire terres appartenant à la société ciment Calcia. Développer et contrôler le gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et la pratique rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera l'autorisation de chasser par concession à formaliser

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ranville (14860)

Associations de Ranville

Contact

#

Identifiants

RNA
W142001127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142012412
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr