SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'AMFREVILLE

Active Amfreville 1991-01-14
M

Mission

Grouper les propriétaires ou les habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune ou au territoire de la Société qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement,l 'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou la société possèdera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Amfreville (14860)

Associations de Amfreville

Contact

#

Identifiants

RNA
W142001754
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142008644
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 143S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr