SOCIETE DE CHASSE DE COLOMBIERS SUR SEULLES Active Colombiers-sur-Seulles Chasse Échanges locaux W141001201 Créée en 1991 gerer la societe de chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Colombiers-sur-Seulles (14480) Identifiants RNAW141001201 HIST.0141001484 Anciennes informations Historique Créée le 02/08/1991, dernière déclaration le 13/09/2023 4 évènements 02/08/1991 Création 21/08/1991 Publication au Journal Officiel 13/09/2023 Dernière déclaration 14/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Échanges locaux Chasse 013005chasse Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.