ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DU BASSIN DE LA SEULLES

Active Creully 1969-03-13
M

Mission

Promouvoir l'amélioration de la chasse, l'acclimatation du faisan, son élevage, son lâcher et sa protection, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et généralement, la protection et la défense du droit de chasse de ses adhérents, en liaison avec la fédération départementale des chasseurs du Calvados, et de l'association départementale des faisandiers du Calvados.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Creully (14480)

Associations de Creully sur Seulles

Contact

#

Identifiants

RNA
W142002875
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142003163
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr