ASSOCIATION VITROLLES CHASSE SOUS-MARINE

Activité

Projet porté

initiation, entraînement de la pêche sous-marine ; l'initiation, l'entraînement et les compétitions de la nage avec palmes, de la plongée en apnée ; l'association contribue au respect des lois et réglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les régles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts, du règlement intérieur de la ffessm, et des chartes signées par la ffessm ; elle s'engage à les respecter, ainsi que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales et du comité directeur ; l'association ne poursuit aucun but lucratif : elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une contractuellement prévue ; l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la ffessm ; elle s'engage à assurer la promotion de la ffessm, de son image et de son enseignement et à cet égard elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certificats de la ffessm ou validés par elle ; l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la ffessm

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

• pêche - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 30/08/1991 - Création de l'association
• 18/09/1991 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/01/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 20/03/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W134001817

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0134004939

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 134S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Fédération (F)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun